Mentions légales

1. Informations Générales Du Site

Le présent document présente les informations légales concernant le site de notre boutique, son fonctionnement et les conditions d’utilisation des services proposés.

Le site permet aux utilisateurs de consulter les produits proposés, de passer des commandes et d’accéder aux services disponibles en ligne.

Les utilisateurs peuvent accéder au site dans le respect des présentes mentions légales ainsi que des conditions d’utilisation publiées sur le site.

2. Éditeur Du Site

Le site est exploité par notre boutique.

L’éditeur assure la gestion du contenu présenté sur le site ainsi que le fonctionnement des services proposés aux utilisateurs.

Les informations communiquées sur le site sont mises à jour afin de présenter les produits, les services et les conditions commerciales disponibles.

3. Hébergement Du Site

Le site est hébergé par un prestataire technique spécialisé dans les services d’hébergement en ligne.

L’hébergement permet le stockage des données nécessaires au fonctionnement du site ainsi que l’accès aux services proposés aux utilisateurs.

Les systèmes techniques font l’objet de mesures de protection destinées à garantir la sécurité et la disponibilité du site.

4. Utilisation Du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux règles applicables en France.

L’utilisateur doit notamment :

  • Utiliser le site uniquement pour des usages autorisés

  • Fournir des informations exactes lors de la création d’un compte ou d’une commande

  • Ne pas tenter de perturber le fonctionnement du site

Notre boutique peut limiter ou suspendre l’accès au site lorsqu’une utilisation contraire aux règles de fonctionnement est constatée.

5. Propriété Intellectuelle

Les éléments présents sur le site, notamment :

  • Textes

  • Images

  • Présentations visuelles

  • Éléments graphiques

  • Contenus numériques

sont protégés par les règles françaises relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation d’un contenu du site sans autorisation préalable est interdite lorsque cette utilisation porte atteinte aux droits de notre boutique.

6. Données Personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).

7. Responsabilité

Notre boutique met en œuvre des moyens nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du site.

Toutefois, notre boutique ne peut pas garantir une disponibilité permanente du site en cas de :

  • Maintenance technique

  • Incident informatique indépendant de notre contrôle

  • Événement de force majeure reconnu par le droit français

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation des informations consultées sur le site et des actions réalisées depuis son espace personnel.

8. Liens Externes

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des services ou contenus externes.

Notre boutique ne contrôle pas les contenus publiés sur ces sites externes et ne peut pas être tenue responsable de leur fonctionnement ou de leurs informations.

9. Droit Applicable Et Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de désaccord concernant l’utilisation du site, le client peut utiliser les procédures prévues par le Code de la consommation français.

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation français, le client peut demander l’intervention d’un médiateur de la consommation.

En cas de litige, les juridictions compétentes sont déterminées selon les règles françaises de compétence judiciaire.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, veuillez contacter :

E-Mail : supplychain@nozenonest.com
Téléphone : +81 (704) 460 23 06
Horaires de travail : lundi au vendredi, 09h50–16h50 (hors jours fériés)
Adresse : 303-9 TERA-MACHI, AOBA-KU, YOKOHAMA-SHI, KANAGAWA-KEN 227-0031 JAPON
Zone de livraison : France